Résultats de la recherche

1. Demande de subvention pour les travaux de dévoiement de réseaux d'eau potable dans le cadre du projet de tramway Genève- Saint-Julien-en-Genevois- Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   mise en ligne:  Lundi, 20 février, 2023- 17:00 ...

2. Acquisitions multiples d'emprises foncières Viarhôna

   séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_17_decision_acquisitions_relu_om.pdf date de mise en ligne ...

3. Marché de travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable chemin de la Creuse et Impasse des Envignes à Neydens (marché n°202305)- Attribution

   de mise en ligne:  Mardi, 21 février, 2023- 13:30 ...

4. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 27 février, 2023 Fichiers cc_230227_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

5. Contrat territorial pour le mobilier usagé- Approbation

   séance:  Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_23_contrat_mobilier_usage.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, ...

6. Procès-verbal du Conseil Communautaire

   12 décembre, 2022 Fichiers cc_221212_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

7. Procès-verbal du Conseil Communautaire

   7 novembre, 2022 Fichiers cc_221107_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 11:30 ...

8. Débat et rapport d'orientation budgétaire 2023 budget principal et budgets annexes

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_fin07_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

9. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt08.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

10. Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly

    27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt10.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...