Résultats de la recherche

1. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Jean-Claude GUILLON, 13ème Vice-Président

   date de mise en ligne:  Mardi, 20 août, 2024- 14:15 ...

2. Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au

   ligne:  Jeudi, 29 août, 2024- 11:00 ...

3. Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au

   ligne:  Jeudi, 29 août, 2024- 11:00 ...

4. Convention de mise à disposition annuelle à titre gratuit de la salle de motricité de l’école maternelle de Valleiry au bénéfice de la crèche La tribu des Ptits Malins

   pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 30 août, 2024- 17:15 ...

5. Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

   de mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 15:00 ...

6. Attribution du marché de mandataire pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » sur le territoire du Genevois (marché n° 2024-32_ccg)

   mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 15:15 ...

7. Attribution du marché de transport et traitement des boues d’épuration de Neydens et de Chevrier (marché n° 2024-31_ccg)

   Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 13:15 ...

8. Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

   pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 13:45 ...

9. Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

   pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 13:45 ...

10. Demande de subvention, au titre du Fonds vert 2024 pour la création d’un poste de Chef/Cheffe de projet « Ressourcerie »

    date de mise en ligne:  Mercredi, 16 octobre, 2024- 17:15 ...