Résultats de la recherche

1. Marché portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable de la route de Vovray à Archamps (marché n°202257_CCG)- Approbation de l'avenant n°1

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_61_decision_vovray_avt_01.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 13 ...

2. Accord-cadre portant sur la fourniture et livrason de matériel de compostage (n°202151)- Lot n°01: Composteurs individuels: Composteurs individuels, collectifs en bois et accessoires

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_60_decision_202151_avt_01_lot_01.pdf date de mise en ligne ...

3. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 1)

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_54_ciat_perimetre_secteur1.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

4. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

5. Concession d'aménagement du quartier de la gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois- Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité concédante (CRACC) 2022

   22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_amgt39.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 19 juin, 2023- 09:00 ...

6. Arrêté portant présomption d'un bien vacant et sans maître- parcelles AO7 et AO8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Lundi, 19 juin, 2023 Fichiers 2023_390_bien_sans_maitre.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 22 ...

7. Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées chemin d'Evordes à Collonges-sous-Salève (marché n°202323) – Attribution

   Fichiers 20230619_b_asst27.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 27 juin, 2023- 17:30 ...

8. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 26 juin, 2023 Fichiers cc_230626_liste_deliberations_1.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

9. Liste des délibérations

   juin, 2023 Fichiers 20230704091801018.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 5 juillet, 2023- 08:45 ...

10. Approbation du compte de gestion exercice 2022- Budget principal

    26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_fin_45.pdf 20230626_cc_fin_45_annexe.pdf date de mise en ligne ...