Résultats de la recherche

1. Souscription à une ligne de trésorerie – Budget principal

   séance:  Lundi, 7 avril, 2025 Fichiers dec_2025_028_ligne_treso_bprincipal.pdf (1.4 Mo- pdf) date de mise ... en ligne:  Jeudi, 10 avril, 2025- 15:45 ...

2. Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie Eau

   séance:  Jeudi, 10 avril, 2025 Fichiers dec_2025_029_ligne_treso_eau.pdf (1.4 Mo- pdf) date de mise en ... ligne:  Jeudi, 10 avril, 2025- 16:00 ...

3. Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie assainissement

   séance:  Lundi, 7 avril, 2025 Fichiers dec_2025_030_ligne_treso_asst.pdf (1.4 Mo- pdf) date de mise en ... ligne:  Jeudi, 10 avril, 2025- 16:15 ...

4. Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève

   Fichiers 20230522_b_mob238global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 1 juin, 2023- 14:30 ...

5. Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la partie française de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève- Approbation de l'avenant n°5

   26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_mob_68.pdf 20230626_cc_mob_68_annexe.pdf date de mise en ligne ...

6. Marché de maîtrise d'oeuvre section française de la ligne de tramway Saint-Julien-en-Genevois / Genève- Approbation de l'avenant n°6

   26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_mob_69.pdf 20230626_cc_mob_69_annexe.pdf date de mise en ligne ...

7. Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève

   Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...

8. Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève

   Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...

9. Approbation du règlement intérieur des transports publics (lignes M et N)

   séance:  Mardi, 9 juillet, 2024 Fichiers 2024_86_ri_transp_pub.pdf (1.63 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

10. Approbation de l’avenant n° 1 à l’accord cadre à bons de commande pour les travaux préparatoires dans le cadre de l’opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève

    novembre, 2024 Fichiers c_20241125_mob_126.pdf (715.23 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...