Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   Fichiers b_230320_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 30 mai, 2023- 11:30 ...

2. Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois pour le cofinancement du diagnostic social de territoire dans le cadre de l'élaboration de la convention territoriale globale

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_50_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

3. Convention relative à la participation de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes au financement du poste de coordination du Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes du Genevois

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_51_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

4. Demande de subvention pour la réalisation des forages d'exploitation F3/F4 pour le doublement des capacités de pompage sur la nappe de Matailly Moissey

   séance:  Jeudi, 25 mai, 2023 Fichiers 2023_52_sub_f3_f4.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

5. Marché de maîtrise d'œuvre pour des travaux de mise en place de compteur de sectorisation sur le réseau d'eau potable de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202133_ccg)- Avenant n°1

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_53_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

6. Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg)- Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation

   ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 09:45 ...

7. Travaux de renouvellement d'eaux usées secteur de l'Arande- Ternier, réseau en lit mineur Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202310_ccg)- Attribution

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_57_decision_arande_ternier_st_julien.pdf date de mise en ligne ...

8. Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_58_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

9. Demande de subvention pour la réalisation de deux forages de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud et Norcier

   séance:  Mardi, 30 mai, 2023 Fichiers 2023_59_decision_sub_piezo_lathoy_norcier.pdf date de mise en ligne ...

10. Arrêté portant désignation des membres de la Commission d'Indemnisation à l'Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois

    séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_377_arrete_designation_membres_ciat.pdf date de mise en ligne ...