Résultats de la recherche
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Acquisition d'un tènement de 4 055 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station de transfert d’énergie par pompage
ligne: Mardi, 13 février, 2024- 19:30 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 12 février 2024
ligne: Vendredi, 16 février, 2024- 11:15 ...
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Budget principal et budgets annexes 2024 – Débat et rapport d’orientation budgétaire
février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_11.pdf (1.83 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, ...
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Délibération rectificative: Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_12.pdf (720.94 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, ...
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Délibération rectificative: Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_13.pdf (999.89 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, ...
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Délibération rectificative: Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_14.pdf (1.09 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, ...
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Délibération rectificative: Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_15.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, ...
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Délibération rectificative: Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_16.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, ...
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Déclaration de projet justifiant l’intérêt général de la zone de rétention temporaire des eaux de l’Arande à Saint-Julien-en-Genevois
février, 2024 Fichiers c_20240212_tran_18.pdf (926.82 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 16 ...
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Acquisition d’une emprise de 67 m² sur la parcelle BE2 appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie dans le cadre du projet de la ViaRhôna sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois
date de mise en ligne: Vendredi, 16 février, 2024- 16:00 ...
