Résultats de la recherche
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Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa
24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_fin_67.pdf (2.36 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, ...
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Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAE
24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_fin_68.pdf (2.65 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 juin 2024
séance: Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_liste_delibs.pdf (984.7 Ko- pdf) date de mise en ligne ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024
Fichiers b_20240506_pv.pdf (3.36 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 09:00 ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 1er juillet 2024
1 juillet, 2024 Fichiers b_20240701_liste_delibs.pdf (1.09 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 4 juillet, ...
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Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement- Avenant n° 01 (marché n° 202353)
ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 10:30 ...
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Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de bouclage d’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois
ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 11:00 ...
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1.1. Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la SCI ORMANCE
Fichiers b_20240701_eco_19.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:15 ...
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Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société PHARMACIE CENTRALE ESPACE SANTE dans le cadre des travaux du tramway
Fichiers b_20240701_eco_20.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:15 ...
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Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société RESTAURANT LE COMMERCE dans le cadre des travaux du tramway
Fichiers b_20240701_eco_21.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:15 ...
