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1. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_68_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

2. Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_136_acquisition_a2560_a2559_a2560_groupe_forestier.pdf (1.32 MB- pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 19, ...

3. Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_137_acquisition_a2563_a2566_a2567_ind_delecraz.pdf (1.31 MB- pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 19, 2023 ...

4. Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Monday, September 9, 2024 Fichiers 2024_101_conv_arve_saleve_pav_croisette.pdf (1.64 MB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 16:4 ...

5. Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet du tram Genève- Saint-Julien (marché n°202054)- Lot 1 CCG (partie A: prix généraux et partie B résaux humides EU et AEP)- Approbation de l'avenant n°2

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_35_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- 15:45 ...

6. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès des régies d'eau et d'assainissement

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Lundi, 4 septembre, 2023 Fichiers 2023_457_nomination_regisseur_pl_mensu.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:30 ...

7. Création et composition de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_dech_151.pdf (619.68 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 18:00 ...

8. Modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement

   Thème:  Finances Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_51_modif_regie_recettes.pdf (2.26 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 mai, 2024- 15:15 ...

9. Approbation de la convention de moyens de délégation de la Communauté de Communes du Genevois au SM3A pour la mise en œuvre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve, du contrat global du bassin de l’Arve, et du programme d’actions et de pr

   Thème:  Rivières Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 7 octobre, 2024 Fichiers b_20240923_tran_44.pdf (4 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 15:00 ...

10. Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois- Avenant n°6

    Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 23 janvier, 2023 Fichiers 20230123_b_env09_global.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...