Résultats de la recherche

1. Rapport et conclusions- Déclassement Parking P+R de Perly

   foncier à l’aménageur, il convient de constater la désaffectation effective du parking et de prononcer son ... l’article L141-3 du code de la voirie routière.  Pour consulter le rapport et l'analyse du Commissaire ...

2. Aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique

     Vous êtes domicilité sur le territoire de la CCG et vous êtes prêts à vous investir dans un vélo ...

3. Projet Alimentaire Territorial

   alimenteront les réflexions sur les axes à développer pour mieux manger local et sain. C’est le moment de vous ...

4. La ligne 83 de Viry à Satigny

   de Genève Du lundi au vendredi de 06h00 à 22h00 Fréquence de 15 min aux heures de pointe et de 30 ...

5. Nouvel exécutif

   cette même séance, 12 Vice-présidentes et Vice-présidents ont également été élus. Retrouvez l’ensemble ...

6. Compostage

   biodégradables de la cuisine, de la maison et du jardin. Le processus consiste à transformer la matière en un ...

7. Office de Tourisme- Approbation des comptes administratifs 2022, ainsi que du budget et du plan marketing 2023

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_tour37_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 27 avril, 2023- 14:30 ...

8. Approbation de la nouvelle dénomination administrative « Office de Tourisme Monts du Genevois » et des statuts modifiés

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_tour_82.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- 17:00 ...

9. Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_54_attrib_marche_presta_regie.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 14 mai, 2024- 10:00 ...

10. Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »

    Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_36_cdas_2024_batiment_eau_asst.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 26 mars, 2024- 11:00 ...