Résultats de la recherche

1. Acquisitions foncières pour l'aménagement de la ViaRhôna

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 99_ar-074-247400690-20230822-d_2023_77-ar-1-1_1.pdf date de mise en ...

2. Acquisitions foncières pour l'aménagement de la ViaRhôna

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_80_acquisition_viry_belges_viarhona.pdf date de mise en ligne:  ...

3. Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 avril 2023

   24 avril, 2023 Fichiers cc_230424_pv_modifie_suite_approbation_annexes.pdf date de mise en ligne:  ...

4. Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 mai 2023

   22 mai, 2023 Fichiers cc_230522_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 31 août, 2023- ...

5. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès des régies d'eau et d'assainissement

   Date de séance:  Lundi, 4 septembre, 2023 Fichiers 2023_457_nomination_regisseur_pl_mensu.pdf date de ...

6. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 septembre 2023

   2023 Fichiers 20230904_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- ...

7. Accord-cadre de services n° 2023-20: curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG- Inspection télévisée des canalisations

   2023 Fichiers 20230409_b_asst_36.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

8. Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

   Fichiers 20230409_b_eau_37.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

9. Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

   Fichiers 20230409_b_soc_38.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

10. Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes du Genevois pour le recouvrement des produits locaux des budgets général, annexes, Eau et Assainissement

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_460_autorisation_poursuites_comptable.pdf date de mise en ...