Résultats de la recherche

1. Délibération rectificative: Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_12.pdf (720.94 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

2. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_13.pdf (999.89 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

3. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_14.pdf (1.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

4. Délibération rectificative: Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_15.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

5. Délibération rectificative: Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_16.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

6. Déclaration de projet justifiant l’intérêt général de la zone de rétention temporaire des eaux de l’Arande à Saint-Julien-en-Genevois

   février, 2024 Fichiers c_20240212_tran_18.pdf (926.82 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 ...

7. Acquisition d’une emprise de 67 m² sur la parcelle BE2 appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie dans le cadre du projet de la ViaRhôna sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Jeudi, 15 février, 2024 Fichiers 2024_22_acquisition_oph_stjulien_viarhona_0.pdf (1.2 Mo- pdf ...

8. Concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois: réaffirmation de la procédure de déclaration d’utilité publique et de la maîtrise du foncier par voie d’expropriation, et levée de la réserve du Commissaire enquêteur

   février, 2024 Fichiers c_20240212_amgt_17.pdf (3.1 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

9. Attribution du marché de travaux de réhabilitation des regards d'assainissement de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (n° 202376)

   2024 Fichiers b_20240219_asst_05.pdf (793.59 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 4 mars, 2024- ...

10. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 19 février 2024

    février, 2024 Fichiers b_20240219_liste_deliberations.pdf (503.89 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, ...