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1. Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 mai 2023

   22 mai, 2023 Fichiers cc_230522_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 31 août, 2023- ...

2. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès des régies d'eau et d'assainissement

   Date de séance:  Lundi, 4 septembre, 2023 Fichiers 2023_457_nomination_regisseur_pl_mensu.pdf date de ...

3. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 septembre 2023

   2023 Fichiers 20230904_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- ...

4. Accord-cadre de services n° 2023-20: curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG- Inspection télévisée des canalisations

   2023 Fichiers 20230409_b_asst_36.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

5. Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

   Fichiers 20230409_b_eau_37.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

6. Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

   Fichiers 20230409_b_soc_38.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

7. Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes du Genevois pour le recouvrement des produits locaux des budgets général, annexes, Eau et Assainissement

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_460_autorisation_poursuites_comptable.pdf date de mise en ...

8. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable de la route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202345_ccg)- Attribution

   Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_88_attribution_moe_travaux_eau_bossenaz.pdf date de mise en ...

9. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf date de mise en ligne:  ...

10. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf date de mise en ligne:  ...