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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Modification du règlement Intérieur des transports scolaires 13/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 14/05/2024
Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg) 13/05/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 14/05/2024
Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt) 07/05/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 07/05/2024
Plainte pour vol avec dégradation de biens - Constitution de partie civile 07/05/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble 07/05/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble 07/05/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Création d’une régie d’avances d’eau et d’assainissement 07/05/2024 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement 07/05/2024 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 07/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/05/2024
Avis sur la modification n° 1 de droit commun du plan local d’urbanisme de Beaumont 06/05/2024 Aménagement Bureau 07/05/2024
Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE 06/05/2024 Social Bureau 07/05/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Procès verbal Bureau 04/07/2024
Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 06/05/2024 Autres... Bureau 06/05/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Procès verbal Bureau 05/07/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Liste des délibérations Bureau 07/05/2024
Attribution du marché d’accompagnement pour l’animation du projet alimentaire territorial du Genevois et la réalisation de diagnostics (marché 202401_ccg) 29/04/2024 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 30/04/2024
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée au 3ème Vice-Président, Monsieur Julien BOUCHET, pour l’assemblée générale de la copropriété « Europa » 29/04/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 03/05/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé) 29/04/2024 Procès verbal Conseil communautaire 01/07/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 avril 2024 29/04/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 03/05/2024
Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 29/04/2024 Administration Conseil communautaire
07/05/2024