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Résultats de la recherche
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Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois
séance: Mardi, 18 avril, 2023 Fichiers 2023_45_global.pdf date de mise en ligne: Mardi, 25 avril, 2023- ...
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Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois
séance: Mardi, 18 avril, 2023 Fichiers 2023_46_global.pdf date de mise en ligne: Mardi, 25 avril, 2023- ...
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Modification du règlement intérieur des transports scolaires
séance: Lundi, 24 avril, 2023 Fichiers 2023_47_global.pdf date de mise en ligne: Mardi, 25 avril, 2023- ...
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Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au Fond Vert- Axe 3 accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030- 1.2.4 Restauration écologique- a. rétablir les continuités écologiques
ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- 09:30 ...
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Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache
séance: Mardi, 25 avril, 2023 Fichiers 2023_49_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ...
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Arrêt 2/3 du Programme Local de l'Habitat (PLH) 3
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_hab32_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ...
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Avis de la CCG sur la vision territoriale transfrontalière
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_amgt33.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- 13:00 ...
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Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois)- Approbation de l'avenant n°2
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_eau34_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ...
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Bordereau des prix unitaires des prestations assainissement à compter du 1er juillet 2023
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_asst35_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ...
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Cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX474, AX476 et AX478 sur la commune d'Archamps
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_eco36.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- 13:00 ...