Résultats de la recherche

1. Avis sur la modification n°1 du PLU de Saint-Julien-en-Genevois

   Fichiers 20230403_b_amgt15.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 avril, 2023- 10:15 ...

2. Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste

   Fichiers 20230403_b_eco16.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 avril, 2023- 10:15 ...

3. Conventions habitat et humanisme pour la gestion de deux logements de dépannage à Valleiry et Dingy-en-Vuache

   Fichiers 20230403_b_hab14.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 avril, 2023- 10:15 ...

4. Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg)

   ligne:  Mercredi, 12 avril, 2023- 10:30 ...

5. Convention de mise à disposition de terrains

   séance:  Vendredi, 14 avril, 2023 Fichiers 2023_40_decision_ve_gruaz.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 17 ...

6. Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

   ligne:  Lundi, 17 avril, 2023- 10:45 ...

7. Travaux de mise en place de compteurs de sectorisation sur le réseau d'eau potable (marché n°202224)- Avenant n°1

   séance:  Vendredi, 14 avril, 2023 Fichiers 2023_43avt_01_mp_202224_wx_secto.pdf date de mise en ligne ...

8. Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG- Lettre de commande n°202307_ccg

   ligne:  Lundi, 17 avril, 2023- 10:45 ...

9. Liste des délibérations

   avril, 2023 Fichiers b_230424_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 avril, 2023- ...

10. Liste des délibérations

    séance:  Lundi, 24 avril, 2023 Fichiers cc_230424_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 ...