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Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AP0002, AP0003 et AP0004
Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_110_indemnisation_darbigny_mermillon.pdf date de mise en ligne ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 octobre 2023
octobre, 2023 Fichiers 20231023_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- ...
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Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois
20231023_b_eau_46.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 14:45 ...
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Avenant n° 01 à la convention d'entente Arve Pure 2022
octobre, 2023 Fichiers 20231023_b_eauasst_47.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 15:00 ...
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Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à la société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_103_conv_mad_atmb.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 ...
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Marché n° 202368_ccg – Maîtrise d'œuvre VRD pour la réalisation de la zone d’activités économiques (ZAE) de la Perrière à Viry- Déclaration sans suite
ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 15:30 ...
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Marché de Service de Télécommunications (n° 202364_grpt)
de séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_112_resah_telecom.pdf date de mise en ligne ...
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Projet de renaturation de l’Aire et d’aménagement de ses abords: transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois
ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 15:45 ...
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Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache
ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 16:15 ...
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Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc- Renouvellement
ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 16:15 ...