Résultats de la recherche

1. Marché subséquent n° 13: Extension du réseau d'eau potable et création d'un branchement d'eaux usées pour la promotion immobilière ISL Chemin du bois de la dame à FEIGERES (marché n° 202249) – Résiliation

   ligne:  Lundi, 30 octobre, 2023- 16:30 ...

2. Marché subséquent n° 14: Travaux de renouvellement de vannes communautaires et renforcement de 40 m de canalisation à Ladoy avec piquage sur la conduite communautaire (marché n° 202256) – Résiliation

   ligne:  Lundi, 30 octobre, 2023- 16:45 ...

3. Convention de financement avec la société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)

   séance:  Jeudi, 9 novembre, 2023 Fichiers 2023_102_conv_fin_viarhona_atmb.pdf date de mise en ligne ...

4. Convention de financement des procédures d’achat dématérialisé à intervenir avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

   mise en ligne:  Lundi, 13 novembre, 2023- 10:00 ...

5. Délégation de signature accordée à Monsieur François de Viry, 12e Vice-Président, portant sur la mise à bail emphytéotique à la société Auto-Ecole de Viry de parcelles cadastrées ZC sur la commune de Viry

   ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 09:45 ...

6. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 novembre 2023

   novembre, 2023 Fichiers 20231113_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, ...

7. Convention de prestation en matière de politiques contractuelles

   Fichiers 20231113_b_adm_48.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 10:00 ...

8. Attribution du marché de travaux de renouvellement des réseaux rue de la Traversière EU et AEP sur la commune de Viry

   novembre, 2023 Fichiers 20231113_b_eauasst_49.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 10:15 ...

9. Avenant n° 01 au marché d'entretien des voiries communautaires sur l'ensemble des ZAE de la CCG

   Fichiers 20231113_b_eco_50.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 10:15 ...

10. Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 septembre 2023

    2023 Fichiers 20230904_b_proces_verbal.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 11:00 ...