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Résultats de la recherche
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Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
séance: Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_52_viarhona_sauge.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne ...
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Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- 11:15 ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 06 mai 2024
6 mai, 2024 Fichiers b_20240506_liste_delibs.pdf (803.59 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, ...
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Avis sur la modification n° 1 de droit commun du plan local d’urbanisme de Beaumont
Fichiers b_20240506_amgt_11.pdf (4.84 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- 17:45 ...
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Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE
b_20240506_soc_13.pdf (937.58 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- 17:30 ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 mars 2024
Fichiers b_20240311_pv.pdf (1.78 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- 17:45 ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024
Fichiers b_20240318_pv.pdf (3.24 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- 18:00 ...
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Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt)
ligne: Mardi, 7 mai, 2024- 18:15 ...
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Plainte pour vol avec dégradation de biens- Constitution de partie civile
mise en ligne: Lundi, 13 mai, 2024- 12:00 ...
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Création d’une régie d’avances d’eau et d’assainissement
ligne: Lundi, 13 mai, 2024- 15:00 ...