Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024

   12 février, 2024 Fichiers c_20240212_pv.pdf (1.78 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 28 juin, ...

2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé)

   25 mars, 2024 Fichiers c_20240325_pv.pdf (1.1 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 1 juillet, ...

3. Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé)

   29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_pv.pdf (1.65 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 1 juillet, ...

4. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 juin 2024

   ligne:  Lundi, 1 juillet, 2024- 17:45 ...

5. Acquisition en vente en état futur d’achèvement de 707 places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla sur la commune d’Archamps

   juin, 2024 Fichiers c_20240624_mob_71.pdf (1.35 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- ...

6. Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2023 du traité de concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

   juin, 2024 Fichiers c_20240624_amgt_70.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, ...

7. Révision des statuts de la Régie d’eau potable du Genevois

   24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_eau_72.pdf (1.01 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, ...

8. Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur les communes de Feigères, Archamps, Bossey, Beaumont et Saint-Julien-en-Genevois

   2004 Fichiers c_20240624_eau_73.pdf (1.92 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- ...

9. Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève

   2024 Fichiers c_20240624_eau_74.pdf (2.03 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- ...

10. Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’eau potable à compter du 1er septembre 2024

    2024 Fichiers c_20240624_eau_75.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- 14:15 ...