Résultats de la recherche

1. Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Régie Assainissement

   24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_fin_64.pdf (2.7 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, ...

2. Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa

   24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_fin_67.pdf (2.36 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, ...

3. Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAE

   24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_fin_68.pdf (2.65 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, ...

4. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 juin 2024

   séance:  Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_liste_delibs.pdf (984.7 Ko- pdf) date de mise en ligne ...

5. Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024

   Fichiers b_20240506_pv.pdf (3.36 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 09:00 ...

6. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 1er juillet 2024

   1 juillet, 2024 Fichiers b_20240701_liste_delibs.pdf (1.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, ...

7. Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement- Avenant n° 01 (marché n° 202353)

   ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 10:30 ...

8. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de bouclage d’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois

   ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 11:00 ...

9. 1.1. Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la SCI ORMANCE

   Fichiers b_20240701_eco_19.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:15 ...

10. Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société PHARMACIE CENTRALE ESPACE SANTE dans le cadre des travaux du tramway

    Fichiers b_20240701_eco_20.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:15 ...