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  1. Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable du chef-lieu à Présilly (marché n° 202347_ccg)- Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_89_attribution_moe_presilly_chef_lieu.pdf date de mise en ligne ...

  2. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf date de mise en ligne ...

  3. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf date de mise en ligne ...

  4. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement de la communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Feigères (marché n° 202349_ccg) Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_92_moe_feigeres_thouvet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 ...

  5. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration et renforcement du réseau d’eau potable – Secteur du chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202346_ccg)- Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_93_moe_viry_cortenet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 ...

  6. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable sur le secteur des Morennes à Dingy (marché n° 202348_ccg) – Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_94_moe_dingy_les_morennes.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, ...

  7. Exploitation de services de transports publics urbaines sur le territoire de la communauté de communes du Genevois (marché n° 202316_ccg)- Rejet de l’offre

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_95_transports_urbains_marche.pdf date de mise en ligne ...

  8. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers date de mise en ligne:  Jeudi, 14 septembre, 2023- 14:30 ...

  9. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_84_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne ...

  10. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_85_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne ...