Résultats de la recherche

1. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_86_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne ...

2. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_87_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne ...

3. Participation financière du Syane- éclairage public collège du Vuache

   Fichiers 20230918_b_eco_39.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:00 ...

4. Bail à construction- Pain Grange- ZAE Juge Guerin Beaumont

   Fichiers 20230918_b_eco_40.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:00 ...

5. Subventions aux associations

   Fichiers 20230918_b_fin_41.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:00 ...

6. Avenant n° 1 à al convention de partenariat avec l'Association passage

   Fichiers 20230918_b_soc_42.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:30 ...

7. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 septembre 2023

   2023 Fichiers 20230918_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- ...

8. Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien »

   ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:45 ...

9. Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois: acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023

   ligne:  Mardi, 26 septembre, 2023- 12:30 ...

10. Approbation de la convention de mise à disposition (parcelles ATMB)

    séance:  Vendredi, 25 août, 2023 Fichiers date de mise en ligne:  Mardi, 26 septembre, 2023- 13:45 ...