Résultats de la recherche

1. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_11_subv_hsre.pdf (1.07 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

2. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_12_subv_hsre.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

3. Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »

   mise en ligne:  Jeudi, 1 février, 2024- 15:30 ...

4. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

   ligne:  Vendredi, 2 février, 2024- 10:15 ...

5. Règlement relatif à la définition et à la mise en œuvre d’une politique d’intervention foncière

   janvier, 2024 Fichiers c_20240129_hab_01.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...

6. Accord de principe sur la poursuite en 2024 du Service Départemental Haute-Savoie Rénovation Energétique

   janvier, 2024 Fichiers c_20240129_hab_02.pdf (515.58 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...

7. Convention relative à la Communauté Tarifaire Léman Pass du 15 décembre 2019 et son avenant n° 1

   janvier, 2024 Fichiers c_20240129_mob_03.pdf (1.85 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...

8. Exonération et remboursement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères perçue à tort sur exercice antérieur

   janvier, 2024 Fichiers c_20240129_fin_04.pdf (749.81 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...

9. Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

   janvier, 2024 Fichiers c_20240129_soc_06.pdf (1.1 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...

10. Attribution de compensations provisoires 2024

    janvier, 2024 Fichiers c_20240129_fin_05.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...