Résultats de la recherche

1. Acquisition d'un tènement de 4 055 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station de transfert d’énergie par pompage

   ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:30 ...

2. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 12 février 2024

   ligne:  Vendredi, 16 février, 2024- 11:15 ...

3. Budget principal et budgets annexes 2024 – Débat et rapport d’orientation budgétaire

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_11.pdf (1.83 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

4. Délibération rectificative: Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_12.pdf (720.94 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

5. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_13.pdf (999.89 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

6. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_14.pdf (1.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

7. Délibération rectificative: Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_15.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

8. Délibération rectificative: Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_16.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

9. Déclaration de projet justifiant l’intérêt général de la zone de rétention temporaire des eaux de l’Arande à Saint-Julien-en-Genevois

   février, 2024 Fichiers c_20240212_tran_18.pdf (926.82 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 ...

10. Acquisition d’une emprise de 67 m² sur la parcelle BE2 appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie dans le cadre du projet de la ViaRhôna sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

    date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, 2024- 16:00 ...