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Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires en contrat de projet – Budget principal
Lundi, 14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_rh_043.pdf (811.5 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 ...
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Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget principal
Lundi, 14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_rh_044.pdf (1.03 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 ...
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Création de postes 2025 – Budget annexe Régie eau
Lundi, 14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_rh_045.pdf (1.1 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 ...
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Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau
Lundi, 14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_rh_046.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 ...
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Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026
avril, 2025 Fichiers c_20250414_mob_052.pdf (680.1 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, ...
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Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les bâtiments ou parkings mis à disposition pour l’installation de centrales photovoltaïques
avril, 2025 Fichiers c_20250414_tran_053.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, ...
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Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache
avril, 2025 Fichiers c_20250414_mob_050.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, ...
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Création de postes 2025 – Budget annexe Régie assainissement
Lundi, 14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_rh_047.pdf (761.07 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie assainissement
2025 Fichiers c_20250414_rh_048.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, 2025- ...
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Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement
Lundi, 14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_rh_049.pdf (740.41 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...