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Résultats de la recherche

  1. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 mars 2025 (non signée)

    en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 17:30 ...

  2. Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (signé)

    2024 Fichiers b_20241216_pv.pdf (2.82 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 11:45 ...

  3. Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2024 (signé)

    16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_pv.pdf (6.71 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, ...

  4. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 mars 2025 (signée)

    ligne:  Jeudi, 27 mars, 2025- 11:15 ...

  5. Convocation du Conseil communautaire du 14 avril 2025

    14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_convoc.pdf (764.1 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 1 avril, ...

  6. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-Président

    date de mise en ligne:  Lundi, 7 avril, 2025- 09:30 ...

  7. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Laurent CLAUDEL, Directeur Général des Services

    mise en ligne:  Lundi, 7 avril, 2025- 09:45 ...

  8. Convocation au Conseil communautaire du 14 avril 2025 modifiée

    14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_convoc_modifiee.pdf (1.55 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, ...

  9. Règlement du service des transports scolaires de la Communauté de Communes du Genevois

    mise en ligne:  Lundi, 14 avril, 2025- 22:45 ...

  10. Règlement de fonctionnement des crèches de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2025/2029

    ligne:  Lundi, 14 avril, 2025- 23:45 ...