Résultats de la recherche

1. Demande de subvention pour les travaux de restructuration et de renforcement du réseau d'eau potable- Secteur du chemin de Cortenet à Viry

   Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_98_subvention_reseau_eau_cortenet_viry.pdf date de mise en ligne ...

2. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

   Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_99_subvention_reseau_eau_malagny_viry.pdf date de mise en ligne ...

3. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS)

   séance:  Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_101_subvention_tram_fdis.pdf date de mise en ligne ...

4. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur les communes de Présilly et Feigères

   ligne:  Vendredi, 13 octobre, 2023- 10:15 ...

5. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

   séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne ...

6. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 octobre 2023

   séance:  Lundi, 16 octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne ...

7. Engagement de la procédure de mise en compatibilité du SCoT de la Communauté de Communes du Genevois par voie de déclaration de projet au regard du projet d'extension du VITAM et la requalification de la friche de l'ex-Macumba

   octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_amgt_111.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:00 ...

8. Déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCoT du Genevois- Définition des modalités de la concertation préalable

   octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_amgt_112.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:15 ...

9. Instauration du versement mobilité

   octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_fin_113.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:30 ...

10. Approbation des tarifs locaux des transports urbains de la Communauté de Communes du Genevois au 11 décembre 2023

    octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_mob_114.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:30 ...