Résultats de la recherche

1. Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant

   octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_soc_115.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:30 ...

2. Projet Alimentaire Territorial / portage et financement des actions à effort faible à modéré

   octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_tran_116.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:45 ...

3. Création d'une société coopérative à intérêt collectif (SCIC) pour soutien à l'installation maraîchère: Ceinture Verte de Haute-Savoie

   octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_tran_117.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:45 ...

4. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AO0008

   ligne:  Mardi, 24 octobre, 2023- 14:30 ...

5. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AO0007

   Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_105_indemnisation_capitaine_babel_jean.pdf date de mise en ligne ...

6. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0005, AO0009, AO0014, AO0181, AO0189, AO0191

   Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_106_indemnisation_capitaine_ccg.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

7. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AO0112

   Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_107_indemnisation_capitaine_grtgaz.pdf date de mise en ligne ...

8. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0004, AO0006 et AO0010

   Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_108_indemnisation_capitaine_vieux.pdf date de mise en ligne ...

9. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AP0200

   Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_109_indemnisation_darbigny_ccg.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

10. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AP0002, AP0003 et AP0004

    Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_110_indemnisation_darbigny_mermillon.pdf date de mise en ligne ...