Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 décembre 2023

   18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_proces_verbal.pdf (2.36 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

2. Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)

   Fichiers b_20240506_tran_12.pdf (704.97 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 6 mai, 2024- 20:15 ...

3. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 avril 2024

   ligne:  Vendredi, 3 mai, 2024- 16:30 ...

4. Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

   29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_pv.pdf (1.54 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, ...

5. Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

   29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_adm_43_executoire.pdf (956.89 Ko- pdf) date de mise en ligne ...

6. Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur

   avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_44.pdf (2.59 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- ...

7. Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

   avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_45.pdf (656.68 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- ...

8. Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription

   avril, 2024 Fichiers c_20240429_mob_46.pdf (770.63 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- ...

9. Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

   avril, 2024 Fichiers c_20240429_enf_47.pdf (4.38 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- ...

10. Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

    séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_52_viarhona_sauge.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne ...