Résultats de la recherche

1. Etude de faisabilité d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte d’Archparc

   ligne:  Mardi, 21 mai, 2024- 15:15 ...

2. Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’entretien des zones d’activités économiques de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202415_ccg)

   séance:  Jeudi, 23 mai, 2024 Fichiers 2024_60_assistance_amo_zae.pdf (1.21 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

3. Fin de fonction du régisseur intérimaire et nomination du régisseur titulaire de la régie d’avances Communication

   ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:30 ...

4. Réglementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 1er mai 2024 au 15 septembre 2024

   mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:45 ...

5. Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry

   mise en ligne:  Vendredi, 31 mai, 2024- 09:45 ...

6. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mai 2024

   séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers c_20240527_liste_delibs.pdf (625.52 Ko- pdf) date de mise en ligne ...

7. Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français

   27 mai, 2024 Fichiers c_20240527_adm_48.pdf (2.08 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, ...

8. Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   mai, 2024 Fichiers c_20240527_amgt_49.pdf (6.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- ...

9. Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

   mai, 2024 Fichiers c_20240527_amgt_50.pdf (1.95 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- ...

10. Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français

    mai, 2024 Fichiers c_20240527_mob_51.pdf (2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- 16:00 ...