Résultats de la recherche
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Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français
4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_99.pdf (894.77 Ko- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 21 novembre, ...
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Convention de location précaire et révocable pour un logement T3 situé sur la commune de Neydens
en ligne: Vendredi, 22 novembre, 2024- 15:00 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 novembre 2024
25 novembre, 2024 Fichiers c_20241125_liste_delibs.pdf (1019.14 Ko- pdf) date de mise en ligne ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024
4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_pv_non_signe.pdf (689.12 Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, ...
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Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie rénovation énergétique
de mise en ligne: Lundi, 2 décembre, 2024- 17:45 ...
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Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un logement de fonction au collège du Vuache à Vulbens
date de mise en ligne: Lundi, 2 décembre, 2024- 18:00 ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_pv_non_signe.pdf (3.28 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, ...
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Convention d’occupation temporaire du domaine autoroutier concédé à ATMB emportant passage d’un réseau d’eaux usées
mise en ligne: Lundi, 2 décembre, 2024- 18:15 ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 02 décembre 2024
2 décembre, 2024 Fichiers b_20241202_liste_deliberations.pdf (1007.98 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, ...
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Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission du groupement de commandes « Marchés de services, de fournitures et de travaux portant sur les bâtiments de la Communauté de Communes du Genevois et de la Ville de Sai
2024 Fichiers b_20241202_adm_47.pdf (1.38 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 3 décembre, 2024- ...
