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Résultats de la recherche

  1. Approbation de l’avenant n° 03 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistantes maternelles et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202221_ccg)

    novembre, 2024 Fichiers c_20241125_enf_131.pdf (2.52 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...

  2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé

    23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_pv.pdf (1.95 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, ...

  3. Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 signé

    4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_pv.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, 2024- ...

  4. Procès-verbal du Bureau communautaire du 07 octobre 2024

    Fichiers b_20241007_pv.pdf (1.7 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, 2024- 16:00 ...

  5. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain à la société Gruaz TP, situés dans le village d’entreprises du Grand Châble

    en ligne:  Lundi, 9 décembre, 2024- 18:45 ...

  6. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président

    date de mise en ligne:  Mardi, 10 décembre, 2024- 10:00 ...

  7. Convocation au Conseil communautaire du 16 décembre 2024

    16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_convoc.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 10 ...

  8. Avenant n° 1 à la convention relative au déploiement de l’autopartage sur le territoire du Genevois français

    de mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 11:30 ...

  9. Convention de mise à disposition d’un terrain à la société Megevand, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

    ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 13:45 ...

  10. Acquisition d’une emprise de 326 m² sur la parcelle AO111 appartenant à ARGRAMAT BARDONNEX SA, située à Saint-Julien-en-Genevois, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

    mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 14:00 ...