Résultats de la recherche
-
Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly
date de mise en ligne: Tuesday, December 19, 2023- 14:15 ...
-
Acquisition d’une emprise de 33 m² sur la parcelle C 143 située sur la commune de Viry dans le cadre du projet de la ViaRhôna
date de mise en ligne: Tuesday, June 18, 2024- 19:00 ...
-
Participation au financement de deux études de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque sur le village d’entreprises du Grand Châble et la station d’épuration des eaux usées de Chevrier
mise en ligne: Tuesday, June 18, 2024- 20:00 ...
-
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Eric ROSAY, 6ème Vice-Président
date de mise en ligne: Friday, August 23, 2024- 11:30 ...
-
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente
pdf) date de mise en ligne: Friday, August 23, 2024- 11:30 ...
-
Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette
de mise en ligne: Thursday, September 12, 2024- 16:45 ...
-
Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics
pdf) date de mise en ligne: Thursday, September 12, 2024- 17:00 ...
-
Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna
date de mise en ligne: Thursday, September 12, 2024- 17:00 ...
-
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman
2024_105_dde_subv_fonds_vert_viarhona_franchissement_aire.pdf (1.32 MB- pdf) date de mise en ligne: Friday, September 20, 2024- 18:15 ...
-
Acquisition à l'euro symbolique de terrains communaux pour l'aménagement d'une zone d'expansion des crues de l'Arande (Saint-Julien-en-Genevois)
2023_07_decision_acquisition_par_ccg_parcelles_communales_emprise_zrte_arande.pdf date de mise en ligne: Mardi, 24 janvier, 2023- 11:00 ...
