Résultats de la recherche

1. Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois et l’association « ARIES » pour la création d’un poste de médiation santé

   avril, 2025 Fichiers c_20250414_soc_054.pdf (926.68 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 25 avril, ...

2. Remplacement d’un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_adm_055.pdf (1.22 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 25 ...

3. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des terrains d’accueil

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_adm_056.pdf (1.36 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 25 ...

4. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Etablissement public foncier de la Haute-Savoie

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_adm_057.pdf (1.47 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 25 ...

5. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_adm_058.pdf (1.47 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 25 ...

6. Remplacement d’un membre du Bureau communautaire

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_adm_059.pdf (4.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 25 ...

7. Attribution du marché de renouvellement de vannes de 4 regards de la conduite communautaire (n° 202309)

   KB- pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 12, 2023- 14:45 ...

8. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage – Village d’Entreprises du Grand-Châble

   mise en ligne:  Tuesday, December 12, 2023- 15:00 ...

9. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’Entreprises du Grand-Châble

   de mise en ligne:  Tuesday, December 12, 2023- 15:00 ...

10. Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

    pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 19, 2023- 14:15 ...