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Résultats de la recherche

  1. Procès-verbal du Bureau Communautaire

    2022 Fichiers b_221205_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...

  2. Procès-verbal du Bureau Communautaire

    Fichiers b_230109_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...

  3. Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois (marché n°202262_CCG)- Attribution

    2023 Fichiers 20230306_b_eauasst11.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 13 mars, 2023- 16:45 ...

  4. Haute-Savoie rénovation énergétique- Convention de coordination et de financement du service départemental- Période 2022-2023- Avenant n°1

    20230306_b_hab10.pdf hab_avenant_ndeg1_-_convention_hsre.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 13 mars, 2023- 16:45 ...

  5. Accord cadre de lutte contre les espèces envahissantes par criblage- concassage- tri des rhizomes sur tout le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n0202263_ccg)- Attribution

    séance:  Lundi, 13 mars, 2023 Fichiers 20230313193122010.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 mars, 2023- ...

  6. Liste des délibérations

    mars, 2023 Fichiers b_230320_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 21 mars, 2023- 10:30 ...

  7. Tramway Genève- Saint-Julien-en-Genevois- Acquisition de la parcelle repérée au n°AL0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois- Abrobation de la décision n°2021-61 du 06 mai 2021

    ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- 16:45 ...

  8. Convention de mise à disposition de locaux professionnels t d'accompagnement- Village d'entreprises du Grand Chable

    séance:  Vendredi, 24 mars, 2023 Fichiers 2023_34_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- ...

  9. Forfait mobilités durables

    Fichiers 20230320_b_rh12.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- 17:00 ...

  10. Service de conseil et d'accompagnement aux communes en matière de gestion des eaux pluviales urbaines- Convention

    Fichiers 20230320_b_ep13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- 17:00 ...