Résultats de la recherche

1. Aménagement de la ViaRhôna (tronçons 2 et 5)- Demande de subvention au titre de la "véloroute inscrite au schéma départemental"

   séance:  Jeudi, 2 février, 2023 Fichiers 2023_12_decision_subv_viarhona2023.pdf date de mise en ligne ...

2. Délégation de signature accordée par M le Président à M me Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_292_delegation_mouret.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 ...

3. Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_293_delegation_blandin.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 ...

4. Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt)- Approbation de l'avenant n°1

   séance:  Jeudi, 9 février, 2023 Fichiers 2023_14_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 février, ...

5. Mise à jour des documents encadrant le fonctionnement des crèches

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_15_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 février, ...

6. Remboursement frais désobstruction sur domaine public

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_16_remboursement_virolan.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

7. Convention de participation financière portant sur la modification des conteneurs enterrés et semi-enterrés- Approbation

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 février, ...

8. Projets Viarhôna et axes Nord Sud- Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables

   séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_18_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 février, ...

9. Demande de subvention pour les travaux de dévoiement de réseaux d'eau potable dans le cadre du projet de tramway Genève- Saint-Julien-en-Genevois- Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   mise en ligne:  Lundi, 20 février, 2023- 17:00 ...

10. Acquisitions multiples d'emprises foncières Viarhôna

    séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_17_decision_acquisitions_relu_om.pdf date de mise en ligne ...