Résultats de la recherche

1. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente

   date de mise en ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 21:45 ...

2. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 9ème Vice-Président

   pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 22:15 ...

3. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Alban MAGNIN, 10ème Vice-Président

   pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 22:30 ...

4. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur François de VIRY, 11ème Vice-Président

   pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 22:45 ...

5. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président

   pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 24 octobre, 2024- 15:45 ...

6. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-Président

   (846.85 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 29 novembre, 2024- 11:45 ...

7. Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois d’une emprise de 922 m² sur la parcelle ZL16 située à Vulbens dans le cadre du projet de la ViaRhôna

   date de mise en ligne:  Lundi, 2 décembre, 2024- 16:30 ...

8. Convention de mission d’accompagnement du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Haute-Savoie pour la définition des équipements publics du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois

   mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 11:45 ...

9. Avenant n° 1 à la convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens

   pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 13:30 ...

10. Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux 2025 pour la création d’une crèche intercommunale publique à Cervonnex (Saint-Julien-Genevois)

    date de mise en ligne:  Mardi, 17 décembre, 2024- 18:45 ...