Résultats de la recherche

1. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint Julien en Genevois

   pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 28 juin, 2024- 16:45 ...

2. Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur Saint Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois

   2024_84_dde_subv_departement_stmartin_est_stjulien.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 9 juillet, 2024- 10:15 ...

3. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur Saint Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois

   (1.42 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 11 juillet, 2024- 09:45 ...

4. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Avenue Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal (marché n° 202429)

   ligne:  Jeudi, 18 juillet, 2024- 10:00 ...

5. Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2157 d’une surface de 355 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes

   Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 18 juillet, 2024- 16:45 ...

6. Acquisition des parcelles cadastrées 257 P8, 284 P10,651 P13 situées sur la Commune de Viry dans le cadre de la régularisation des emprises de la voie de bus

   2024_91_acquisition_emprises_foncieres_regularisation_voie_bus_viry.pdf (1.35 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 24 juillet, 2024- 10:15 ...

7. Acquisition des parcelles 284 P11 et 257 P7 situées sur la commune de Viry en vue de les céder à l’entreprise PREFA LEMAN

   Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 24 juillet, 2024- 10:15 ...

8. Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des lampes collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets

   date de mise en ligne:  Vendredi, 26 juillet, 2024- 16:30 ...

9. Décision modificative n°1 (DM1) portant virements de crédits budgétaires de chapitre à chapitre

   budgétaires de chapitre à chapitre (1.33 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 6 août, 2024- 14:30 ...

10. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Florent BENOIT, 8ème Vice-Président

    Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 20 août, 2024- 14:00 ...