Résultats de la recherche

1. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires

   mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:45 ...

2. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement

   date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:45 ...

3. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois

   Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 20:15 ...

4. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   ligne:  Mardi, 28 mai, 2024- 20:30 ...

5. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   ligne:  Mardi, 28 mai, 2024- 20:45 ...

6. Attribution du marché d’aménagement de la Drize à Collonges-sous-Salève – Investigations géotechniques (marché n° 202374_ccg)

   de mise en ligne:  Vendredi, 31 mai, 2024- 10:15 ...

7. Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry

   mise en ligne:  Vendredi, 31 mai, 2024- 14:45 ...

8. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

   (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...

9. Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2163 d’une surface de 634 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes

   pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...

10. Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour la rénovation du sol du Gymnase intercommunal du Vuache

    mise en ligne:  Lundi, 24 juin, 2024- 15:00 ...