Résultats de la recherche

1. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juillet 2023

   Fichiers b_230703_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

2. Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 mai 2023

   mai, 2023 Fichiers b_230522_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 12:00 ...

3. Procès-verbal du Bureau communautaire du 24 avril 2023

   Fichiers b_230424_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 12:00 ...

4. Procès-verbal du Bureau communautaire du 04avril 2023

   Fichiers b_230403_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 12:15 ...

5. Commande UGAP Logiciel CIVIL NET FINANCES

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_62_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

6. Approbation du règlement de service eau potable

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_63_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

7. Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_65_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

8. Acquisition des parcelles AO 4 AO 6 et AO 10 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

   en ligne:  Jeudi, 13 juillet, 2023- 15:00 ...

9. SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_67_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

10. Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry

    ligne:  Jeudi, 13 juillet, 2023- 15:00 ...