Résultats de la recherche

1. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers cc_230710_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

2. Approbation de la feuille de route économie de la Communauté de Communes du Genevois

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eco70_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

3. Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés- Adoption

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_dech71_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

4. Gestion en interne de la collecte sélective

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm72.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- ...

5. Budget principal- Création de postes chauffeurs grue

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh73.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

6. Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm74.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- ...

7. Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh75.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

8. Budget annexe régie eau- Transformation de poste

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh76.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

9. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob77_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

10. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

    10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob78_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...