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1. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eauasst79_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

2. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eauasst80_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

3. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_68_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

4. Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques

   séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_69_decision_sub_sda.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 ...

5. ALLOCATION INDIVIDUELLE AU TRANSPORT – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_447_arrete_ait.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 ...

6. Convention entre la CCG et la SNCF pour la création d’un abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_70_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

7. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques de l’Acquit à Valleiry (marché n°202339_ccg)- Approbation

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_71_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

8. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques des Grands Champs Sud à Viry (marché n°202340_ccg)- Approbation

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_72_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

9. Marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la CCG (Marché 202308_ccg)- Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_73_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

10. Création d’une régie de recettes et d’avances auprès des régies d’eau et d’assainissement

    ligne:  Vendredi, 4 août, 2023- 15:45 ...