Résultats de la recherche

1. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 avril 2024

   Fichiers b_20240408_liste_delibs.pdf (795.77 KB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, April 11, 2024- ...

2. Avenant à la convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et les communes adhérentes

   Fichiers b_20240408_adm_07.pdf (885.07 KB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, April 11, 2024- 15:00 ...

3. Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry

   Fichiers b_20240408_adm_08.pdf (868.08 KB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, April 11, 2024- 15:45 ...

4. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Frédéric LEONARD, chef d’équipe

   mise en ligne:  Friday, August 23, 2024- 11:15 ...

5. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président

   date de mise en ligne:  Friday, August 23, 2024- 11:15 ...

6. Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juin 2024

   Fichiers b_20240603_pv.pdf (5.39 MB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 15:45 ...

7. Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024

   Fichiers b_20240617_pv.pdf (10.94 MB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 15:45 ...

8. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 09 septembre 2024

   September 9, 2024 Fichiers b_20240909_liste_delibs.pdf (543.17 KB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, ...

9. Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre opérationnelle du schéma de signalétique touristique et de services- ViaRhôna Léman-Lyon

   Fichiers b_20240909_mob_35.pdf (1.06 MB- pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 17:45 ...

10. Remboursement de frais suite aux désordres dans les travaux de raccordement

    séance:  Jeudi, 12 janvier, 2023 Fichiers 2023_04_remboursement_works_center.pdf date de mise en ligne ...