Résultats de la recherche

1. Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire

   séance:  Jeudi, 12 janvier, 2023 Fichiers 2023_05_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 17 janvier, ...

2. Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône"- Avenant n°2

   séance:  Jeudi, 12 janvier, 2023 Fichiers 2023_06_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 17 janvier, ...

3. Liste des délibérations

   janvier, 2023 Fichiers b_230123_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 24 janvier, 2023- ...

4. tramway de Saint-Julien/Genève- Acquisition d'un tènement portant sur la parcelle AI44 auprès de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie

   Fichiers 20230123_b_mob08.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...

5. Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois- Avenant n°6

   Fichiers 20230123_b_env09_global.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...

6. Dossier de demande de subvention pour l'animation, la communication et la sensibilisation à la gestion de la source des eaux pluviales

   ligne:  Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...

7. Assistance à maîtrise d'ouvrage: mise en œuvre des réformes de la politique d'accès au logement locatif social du territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202220_ccg)- Approbation de l'avenant n°1

   séance:  Mardi, 24 janvier, 2023 Fichiers 2023_09_global.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 27 janvier, ...

8. Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Viry en dehors des aires d'accueil aménagées

   ligne:  Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...

9. Aménagements structurants en faveur des transports publics et l'accessibilité au centre-ville de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202040)- Lot n°2 bordures/réglages/enrobés/signalisations- Avenant n°3

   séance:  Jeudi, 26 janvier, 2023 Fichiers 2023_10_global_0.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 30 janvier, ...

10. Délégation de signature accordée à Monsieur Marc Genoud 10ème Vice-Président portant sur le contrat de milieu des Usses 2022-2024

    mise en ligne:  Lundi, 30 janvier, 2023- 15:00 ...