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Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_
Fichiers b_20240923_enf_45.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 11 octobre, 2024- 15:00 ...
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Election du Président de la Communauté de Communes du Genevois
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_90.pdf (4.11 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 15 ...
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Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_91.pdf (602.16 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 15 ...
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Fixation du nombre de membres du Bureau communautaire
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_92.pdf (525.93 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 15 ...
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Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_93.pdf (3.45 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 15 ...
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Election des membres du Bureau communautaire
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_94.pdf (3.51 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 15 ...
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Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire
14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_95.pdf (987.34 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 15 ...
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Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2024
Fichiers 2024_116_adhesion_caue_2024.pdf (1.06 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 18 octobre, 2024- ...
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services
de mise en ligne: Lundi, 21 octobre, 2024- 15:45 ...
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services
de mise en ligne: Lundi, 21 octobre, 2024- 15:45 ...