Résultats de la recherche

1. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services

   de mise en ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 15:45 ...

2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024

   23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_pv_non_signe.pdf (3.01 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, ...

3. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Jean-Claude GUILLON, 12ème Vice-Président

   date de mise en ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 23:00 ...

4. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 octobre 2024

   ligne:  Lundi, 21 octobre, 2024- 23:15 ...

5. Attribution de subventions de fonctionnement 2024

   Fichiers b_20240411_fin_46.pdf (670.76 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 8 novembre, 2024- 18:00 ...

6. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 novembre 2024

   4 novembre, 2024 Fichiers b_20241104_liste_delibs.pdf (550.66 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

7. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 04 novembre 2024

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_liste_delibs.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 8 novembre, 2024- ...

8. Désignation des membres du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_98.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, 2024- 19:15 ...

9. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_99.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, 2024- 19:30 ...

10. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil

    4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_100.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, 2024- 20:30 ...