Résultats de la recherche

1. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_99.pdf (894.77 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 21 novembre, ...

2. Convention de location précaire et révocable pour un logement T3 situé sur la commune de Neydens

   en ligne:  Vendredi, 22 novembre, 2024- 15:00 ...

3. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 novembre 2024

   25 novembre, 2024 Fichiers c_20241125_liste_delibs.pdf (1019.14 Ko- pdf) date de mise en ligne ...

4. Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_pv_non_signe.pdf (689.12 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, ...

5. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie rénovation énergétique

   de mise en ligne:  Lundi, 2 décembre, 2024- 17:45 ...

6. Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un logement de fonction au collège du Vuache à Vulbens

   date de mise en ligne:  Lundi, 2 décembre, 2024- 18:00 ...

7. Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024

   14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_pv_non_signe.pdf (3.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, ...

8. Convention de mise à disposition du local professionnel n° 108 (anciennement n° 8) situé dans le village d’entreprises du Grand-Châble à la société Construction Métallique du Genevois

   ligne:  Lundi, 2 décembre, 2024- 18:15 ...

9. Convention d’occupation temporaire du domaine autoroutier concédé à ATMB emportant passage d’un réseau d’eaux usées

   mise en ligne:  Lundi, 2 décembre, 2024- 18:15 ...

10. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 02 décembre 2024

    2 décembre, 2024 Fichiers b_20241202_liste_deliberations.pdf (1007.98 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, ...