Résultats de la recherche

1. Convocation du Conseil communautaire du 14 avril 2025

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_convoc.pdf (764.1 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 1 avril, ...

2. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-Président

   date de mise en ligne:  Lundi, 7 avril, 2025- 09:30 ...

3. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Laurent CLAUDEL, Directeur Général des Services

   mise en ligne:  Lundi, 7 avril, 2025- 09:45 ...

4. Convocation au Conseil communautaire du 14 avril 2025 modifiée

   14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_convoc_modifiee.pdf (1.55 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, ...

5. Règlement du service des transports scolaires de la Communauté de Communes du Genevois

   mise en ligne:  Lundi, 14 avril, 2025- 22:45 ...

6. Règlement de fonctionnement des crèches de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2025/2029

   ligne:  Lundi, 14 avril, 2025- 23:45 ...

7. Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé)

   27 janvier, 2025 Fichiers c_20250127_pv_signé.pdf (4.57 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 18 ...

8. Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts (annexe 1 corrigée)

   ligne:  Vendredi, 18 avril, 2025- 15:45 ...

9. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée)

   avril, 2025 Fichiers b_20250414_liste_delibs_non_signee.pdf (147.21 Ko- pdf) date de mise en ligne ...

10. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 avril 2025 (non signée)

    mise en ligne:  Vendredi, 18 avril, 2025- 16:45 ...