Résultats de la recherche

1. Attribution du marché de gré à gré n° 01 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande

   ligne:  Lundi, 17 mars, 2025- 09:15 ...

2. Avenant n° 1 au marché d’analyse eau et assainissement (marché n° 202152_ccg)

   de mise en ligne:  Lundi, 17 mars, 2025- 09:30 ...

3. Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2025

   dec_2025_022_adhesion_2025_caue.pdf (2.66 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 20 mars, 2025- 13:45 ...

4. Budget principal et budgets annexes 2025 – Débat et rapport d’orientation budgétaire

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_fin_018.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 13:45 ...

5. Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la société STEF TRANSPORT portant règlement du différend concernant l’accident survenu à Saint-Julien-en Genevois le 18 décembre 2024

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_019.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 14:00 ...

6. Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_020.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 14:15 ...

7. Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_021.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 14:15 ...

8. Engagement de la Communauté de Communes du Genevois à la réalisation des mesures inscrites au Projet d’agglomération n° 5

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_amgt_022.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:00 ...

9. Adoption du règlement relatif à la définition et la mise en œuvre de la politique d’intervention foncière de la Communauté de Communes du Genevois

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_hab_023.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:00 ...

10. Approbation de la convention pour l’élaboration concertée du dossier de demande de statut du SERM franco-suisse

    mars, 2025 Fichiers c_20250317_mob_024.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:15 ...