Résultats de la recherche

1. Recours contre la société CODE NAME 41 située dans le Village d’entreprises du Grand Châble

   mise en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 10:30 ...

2. Défense dans le cadre d’un recours déposé au Tribunal administratif par un agent de la Communauté de Communes du Genevois

   date de mise en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:00 ...

3. Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du boulevard urbain sur la RD 1201 entre le carrefour des Mouilles et l’entrée de Saint-Julien-en-Genevois

   ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:15 ...

4. Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site d’ECLA à Archamps

   ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:15 ...

5. Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois

   en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:45 ...

6. Convocation au Conseil communautaire du 17 mars 2025

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_convoc.pdf (707.34 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 mars, ...

7. Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 janvier 2025

   2025 Fichiers b_20250113_pv.pdf (1.62 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 11:30 ...

8. Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025

   2025 Fichiers b_20250127_pv.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 11:30 ...

9. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 mars 2025

   mars, 2025 Fichiers b_20250310_liste_delibs.pdf (622.53 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, ...

10. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l’habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024

    Fichiers b_20250310_hab_015.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 17:15 ...